Trouvé à l'intérieur – Page 4381-22 : Lettres communes . Suppliques . Innocent VI . La publication des lettres secrètes et curiales est en cours par les soins de l'École française de Rome ; seules sont publiées pour le moment les ... Lettres secrètes , 5 , 7 et 8 € années . Trouvé à l'intérieur – Page 7Lettres originales du cardinal Georges château de Dijon . ... Lettres originales des rois Phidu grand jeu de paume d'Ainay . ... André , fait prisonnier à a rie Sforce ; du prince Eugène de Savoie , etc .; des dubataille de Saint - Quentin . chesses de Savoie Blanche , Catherine et Yolande . ... de la ville , Henri de Gabiano , Garrel SÉRIE AA . TITRES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE . 7. Trouvé à l'intérieur – Page 2577 ; : diset LETTRES qui exemptent , jusqu'à ce qu'il en soit ordonné ... aux gouverneurs du Dauphiné de faire signifier au comte de Savoie et de faire ... Trouvé à l'intérieur – Page 611 sept . 1860. — Décret imperial qui déclare applicables aux départements de la Surgie , de la Haute - Savoie et des ... Haute - Savoie , Savoie - Nice , COMMUNES , SUBVENTION . postes brésiliennes , ainsi que pour les lettres 31 août - 11 ... Trouvé à l'intérieur – Page 7Indemnité pécuniaire demandée par Henri de Savoie , marquis de Saint - Sorlin , pour un voyage 1529-1627 . Lettres originales du duc Charles de à Chambéry . — Inventaire du mobilier et des hardes de Bourbon ; des députés de la ville ... Trouvé à l'intérieur – Page 398114 k . de Paris pour la taxe des lettres . ... 7. 05. A 540 k . de bailliage et vicomté , maîtrise particulière , ( Franche - Comté ) , arr . et à 31 k ... Trouvé à l'intérieur – Page 811Sur ceux de Paris , voyez Prévết Écus de Savoie . Voyez Savoie . des marchands . Lettres de noblesse accor Écuyer . Le grand ou le premier écuyer du dées à ... Trouvé à l'intérieur – Page 128que Charles - Emmanuel II , duc de Savoie , a fait couper en 1670 en beau ... pente est de plus de 7 pouces par toise , les charrois près de la porte . Trouvé à l'intérieur – Page 146SAVOIE - Nice , COMMUNES , SUBVENTION . postes brésiliennes , ainsi que pour les lettres 1852 ; il leur est accordé un délai de six mois 31 aout - 11 sept . 1860. - Décret imperial qui affranchies qui seront livrées par l'administrapour verser ... Trouvé à l'intérieur – Page 274Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Savoie (Chambéry). On n'emploie pas d'enfants au - dessous de douze ans . Les heures de travail sont , comme à Saint - Pierre , de 5 à 7 heures en été , et de 7 à 8 en hiver . ... Le territoire d'Yenne est Les métiers sont répandus dans les communes d'Yenne , de 274. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Trouvé à l'intérieur – Page 245Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie. appliquée à toute l'année , s'il s'agissait d'une année commune ; mais comme l'année 1836 a été ... Trouvé à l'intérieur – Page 24Jean Galbert , docteur en droit , avocat en la Cour ; lettres du 20 avril 1537 ; – en remplacement de Pierre Vosnier , décédė ; décédé lui - même en 1549 . ... créé de conseiller clerc ) ; - reçu le 7 mai suivant ; - nommé , le 27 juin 1554 , second président du Parlement de Savoie . ... la Cour commune de Grenoble ; - lettres du 13 octobre 1553 ( office créė ) ; reçu le 14 novembre suivant ; - décédé en 1571 . Trouvé à l'intérieur – Page 41de l'Enregistrement du Bureau , dans l'Arrondissement duquel votre Commune se trouve située . ... L'Intendant Général de la Savoie , 7 G. M. CACCIA . Trouvé à l'intérieur – Page 245appliquée à toute l'année , s'il s'agissait d'une année commune ; mais comme l'année 1836 a été ... en prenant les sept lettres dans l'ordre rétrograde . Trouvé à l'intérieur – Page 811Sur ceux de Paris , voyez Prévêt ÉCUS DE SAVọie . Voyez Savoie . des marchands . Lettres de noblesse accor Écuyer . Le grand ou le premier écuyer du dées à ... Trouvé à l'intérieur – Page 293De leur côté , les gentilshommes de la Cuiller , dévoués à la Savoie ... Les 7 lettres autographes de Manuel relatant les événements de Bâle ont été ... Trouvé à l'intérieur – Page 245appliquée à toute l'année , s'il s'agissait d'une année commune ; mais comme l'année 1836 a été ... en prenant les sept lettres dans l'ordre rétrograde . Trouvé à l'intérieur – Page 601par une société de savants et de gens de lettres ... Cant . d'Ugines Classée par nationalité , la population de la Savoie com( 9 com . , 17.083 hect . , 6.631 hab . ) ... Cant . de Des habitants qui ont émigré à l'extérieur , 19.808 ont Lanslebourg ( 7 com . , 64.114 hect . , 4.994 hab . ) ... fran( hameaux , villages ou sections de communes ) était en 1896 çaise , 174/00 ) . de 3.540 dans le dép . de la Savoie . Trouvé à l'intérieur – Page 117FAUROT , 7 , r . Gustave - Nadaud ( 160 ) . FAUTRAD . Jardin d'Alsace - Lorraine , Nice . FAUTRAD ( Berthe - Thérèse ) , V. Thracy ( Christiane de ) . ... Géographie de la Haute - Savoie , 1873 ; Histoire de la Ville de Seyssel ; Monographie du Patois Savoyard , 1903 ... La station préhistorique de Savigny , 1909 ; Histoire de la commune de Desingy , 1910 ; Histoire de la commune de Savigny , 1912 . Trouvé à l'intérieur – Page 24Jean Galbert , docteur en droit , avocat en la Cour ; - lettres du 20 avril 1537 ; - en remplacement de Pierre Mosnier , décédé ; - décédé lui - même en 1549 . ... créé de conseiller clerc ) ; - reçu le 7 mai suivant ; - nommé , le 27 juin 1554 , second président du Parlement de Savoie . ... commune de Grenoble ; — lettres du 13 octobre 1553 ( office créé ) ; reçu le 14 novembre suivant ; - décédé en 1571 . Trouvé à l'intérieur – Page 117FAUROT , 7 , r . Gustave - Nadaud ( 16 ) . FAUTRAD . Jardin d'Alsace - Lorraine , Nice . FAUTRAD ( Berthe - Thérèse ) , V. Thracy ( Christiane de ) . ... Géographie de la Haute - Savoie , 1873 ; Histoire de la Ville de Seyssel ; Monographie du Patois Savoyard , 1903 ... La station préhistorique de Savigny , 1909 ; Histoire de la commune de Desingy , 1910 ; Histoire de la commune de Savigny , 1912 . Trouvé à l'intérieur – Page 170répertoire universel et raisonné des sciences, des lettres, des arts et des métiers, ... Après avoir la basse Savoie qui appartenait à la Gaule viennoise ... Trouvé à l'intérieur – Page 413Dans cette vue, par nos lettres-patentes du 16 janvier dernier échu, ... Le CHABLAIs, 6 mandements : Thonon, 13 communes; Abondance, 7; Douvaine, 11; Evian, ... Trouvé à l'intérieur – Page 573Défaite d'une bande de pillards de l'armée du duc de Savoie en 1700 , p . 155 . ... Legs fait à la commune de Riez en faveur de l'enseignement , p . ... 7 . Lettres patentes de Henri IV autorisant une levée de taxes pour l'entretien du college de Brives , p , 287 . Lettre de Grotius aux consuls et sénateurs de Colmar , p . 7 . Trouvé à l'intérieur – Page 337Celles qui étaient propres à être employées dans les fabriques avaient atteint le chiffre de 5 fr.50 à 7 fr . ... pour fabrique , il fallait de 9 à 12 hectos de laine en suint mérinos , de 7 1/2 à 10 de laine métis , et de 6 1/2 à 10 de laine commune . Trouvé à l'intérieur – Page 254Billet Royal qui autorise Louis Allioud à exploiter pendant 30 ans , une mine de charbon fossile près de la commune de Belle - Combe , Savoie - propre . 0 . Trouvé à l'intérieur – Page 103Voi7 députés , étant divisé en 7 arrondisse ron en a près de 7,000 : ce chef ... dans la commune de Pontcharra , maindémie universitaire et d'un diocèse . Trouvé à l'intérieur – Page 8409 SAUVEGARDE ( Lettres de ) . de Louis XI , ibid . note b . ... p . notaire impérial , le 24 juin 1400 , dans 7 : le palais de la commune de Savone , S AUVE ... Trouvé à l'intérieur – Page 425Section de la commune de Coise . ... Les lettres affirmant l'authen- Gauthier , c'est le nom germanique Walterius . ticité de ces reliques sont datées de ... Trouvé à l'intérieur – Page 24Jean Galbert , docteur en droit , avocat en la Cour ; lettres du 20 avril 1537 ; – en remplacement de Pierre llosnier , décédé ; décédé lui - même en 1549 . ... créé de conseiller clerc ) ; - reçu le 7 mai suivant ; - nommé , le 27 juin 1554 , second président du Parlement de Savoie . ... la Cour commune de Grenoble ; - lettres du 13 octobre 1553 ( office créé ) ; - reçu le 14 novembre suivant ; décédé en 1571 . Trouvé à l'intérieur – Page 69Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie ... depuis quatre heures jusqu'à sept ; la commune du Bourget et une partie de celle de la Motte en ... Trouvé à l'intérieur – Page 138Elle fut reconnue d'utilité publique le 5 mars 1875 sous le titre de Société d'agriculture , sciences , belles - lettres et arts d'Orléans . ... La première série comprend : le Bulletin de la Société des sciences physiques et médicales d'Orléans , 7 vol . publiés de 1809 à 1813 ; la seconde les Annules de la Société ... de Ver et de Feularde situées dans la commune de Tavers près de la ville de Beaugency , p . Trouvé à l'intérieur – Page 979ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de naturalité au sieur Routen ( Simond ) , né le 20 avril 1796 à Bissy près Chambéry en Savoie , cafetier et ... Trouvé à l'intérieur – Page 1297 politique du catholicisme pour embrasser la morale politique , beaucoup plus ... Cependant , il faut le dire à la louange des princes de Savoie , ils ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 245Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie. appliquée à toute l'année , s'il s'agissait d'une année commune ; mais comme l'année 1836 a été ... Trouvé à l'intérieur – Page 243Attendu que les lettres de naturalisation du 3 avr . 1860 et la déclaration du ... énoncées en l'art . 620 de la de la commune de Ville - la - Grand ( Haute - Savoie ) et domicilié même loi ... Par ces civ . et par la loi du 7 févr . 1851 , concernant les ... Trouvé à l'intérieur – Page 420( R. ) CHATILLON , ville & baronnie de Savoie , dans elle avoit un cours d'étude . ... Elle embraffa la réforme Champagne , à 3 li . o . d'Epernay , 7. Trouvé à l'intérieur – Page 258... Vu les lettres en date du 14 novembre 2011 adressées par le sous-préfet ... 7,9, 12 et 15 décembre 2011 pour les communes du département de la Savoie, ... Trouvé à l'intérieur – Page 413Dans cette vue , par nos lettres - patentes du 16 janvier dernier échu , Nous avons déjà créé la province de Haute - Savoie . ... ( 2 ) La Savoie - PROPRE comprenait 12 mandements : Chambéry , 23 communes ; Aix , 12 ; Chamoux , 10 ; la Rochette , 12 ; le Châtelard , 13 ; les ... Le CHABLAIS , 6 mandements : Thonon , 13 communes ; Abondance , 7 ; Douvaine , 11 ; Evian , 11 ; le Biot , 6 ; Bons , 10 . Trouvé à l'intérieur – Page 6Du nombre de Brigadiers qui sera jugé Décessaire ; 7.0 Des Gardes champêtres des communes ; 8. Des Garde - forets nommés par les particuliers avec ... Trouvé à l'intérieur – Page 311Académie des inscriptions & belles-lettres (France) ... à Mâcon un sigillum commune ballivie Matisconensis6 , d ' où , comme nous le verrons , il passe en 1271 dans le duché de ... 7 . Cf . infra , p . 315 - 316 . 8 . On possède une série presque complète des comptes des émoluments des sceaux de la ... Savoie , SA 1410 sq . Trouvé à l'intérieur – Page 183Mais par LLP P [ lettres patentes ) du 29 décembre 1835 , ces deux villes ayant été réunies en une seule sous le nom d'Albert - Ville , cette dernière ... Trouvé à l'intérieur – Page 565SUPPLÉMENT Au N. 28 du Journal de Savoie , du 15 juillet 1825 . vage MANIFESTE Pour la vente , par subhastation , des immeubles situés rière les communes de ... Trouvé à l'intérieur – Page 96S'il intérêts ainsi qu'à ceux de vos amis ( 7 ) » . ... Clément V , de son côté , A deux reprises différentes , le 30 novembre et le donna le siège de Worcester à Pierre de Savoie , 22 décembre 1321 , Édouard II demanda le siège de tout en ... Trouvé à l'intérieur – Page 394Académie des sciences, arts et belles lettres de Dijon (France). Le 7 , 9h . 22 m . du matin , à Chambéry ( Savoie ) , faible secousse dans la direction du ...