18.03.2009] - (2)[A.G.W. L'utilisation de caillebotis n'est autorisée que sur une partie limitée de la superficie de l'enclos et seulement s'ils offrent un appui suffisant pour les pattes. § 2. [Art. Art. et portant les conditions de commercialisation des animaux, Dimensions minimales pour la détention des chiens et chats. [Art. Elles sont conservées au moins 2 ans après que la femelle, ou la dernière femelle mentionnée ait quitté l'élevage. et portant les conditions de commercialisation des animaux, Conditions pour la commercialisation de chiens ou de chats provenant d'autres pays. Pour les espèces dont les normes d'hébergement ne sont pas fixées, le Service évalue, avant d'accorder l'agrément, si les conditions satisfont à l'hébergement des animaux à accueillir. Bon courage. § 6. 15. Ils sont correctement ventilés et munis d'un humidificateur et d'un système de chauffage adéquat selon les besoins de l'espèce. Vu le rapport du 10 décembre 2018 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales ; [Un éclairage UV pour les lézards et les tortues terrestres herbivores est prévu. [Art. Un éleveur n'est autorisé à commercialiser des chiens ou des chats issus d'autres élevages que le sien que s'il commercialise au moins dix portées par an issues de son propre élevage.] En mars dernier, la pratique de sport en groupe à l’extérieur de son foyer était réduite à "un ami" maximum et en respectant les distances de sécurité. 18.03.2009] - [A.G.W. [Les documents suivants sont joints au formulaire de demande d'agrément](1) : 1° une copie du contrat visé à l'article 6; 2° une preuve du paiement des frais tels que déterminés au § 1er; [3° un plan schématique de l'établissement avec précision de la fonction et les dimensions des différents locaux.](1). (1)[A.R. Le responsable vérifie, à la lecture du passeport ou du carnet de vaccination, si les chiens et les chats confiés à l'établissement sont en règle de vaccination contre les maladies suivantes : - pour les chiens : maladie de carré, parvovirose, hépatite contagieuse canine, bordetellose et influenza (toux des chenils). Maxi 9,ensuite faut te declarer DSV et avoir les installations adéquates. § 5. Ce document est mis à disposition de tout visiteur du refuge. SURFACES MINIMALES POUR LES ENCLOS DE MISE BAS UTILISABLES POUR UNE CHIENNE AVEC SES JEUNES JUSQU'A L'AGE DE SEPT SEMAINES : III. Vu le Code wallon du Bien-être animal, les articles D.15, § 1er, alinéa 2, et § 3, D.20, § 2, D.23, alinéa 2, D.24, alinéas 1er et 2, 1°, D.30, § 1er, alinéa 1er, D.49, § 1er, alinéa 1er, 1°, et § 2, alinéa 2, D.51 et D.98, alinéas 2 et 3; [§ 1er. Par dérogation aux paragraphes 5 et 5/1, le Service accuse réception de la demande d'agrément relative à un élevage occasionnel dans un délai de quinze jours calendrier à compter de sa réception, et invite le demandeur à compléter son dossier lorsque celui-ci n'est pas complet.](2). Les gens sont méchants et font du mal gratuitement ! [Toute augmentation de la capacité maximale des chiens ou des chats, toute modification des sortes d'animaux détenus et toute extension de l'établissement, font l'objet d'une nouvelle demande d'agrément.](1). 34. S'ils sont maintenus en groupe, de tels objets sont distribués régulièrement mais uniquement sous surveillance. [Vu l'avis 45.650/3 du Conseil d'Etat, donné le 16 décembre 2008, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; 32. Et bien voila une réponse claire et rapide ! [...](2)](1) Sous-section 4. Vu l'avis de l'agence pour la simplification administrative donné le 18 juillet 2005; § 3. § 2. 15.11.2010] [Les animaux disposent d'eau potable en permanence.] § 3. L'agrément est valable pour une période maximale de dix ans et uniquement pour l'exercice de l'activité à l'adresse, pour les sortes d'animaux et la capacité maximale déterminés dans l'agrément. 21. au delà de 50 il sera demandé en plus une étude d'impact sur l'environnement de l'élevage et avoir une étude de voisinage (dans un rayon de 1km) favorable d'accord, tu as un texte qui me permettrait de le justifier au cas ou ? 18.03.2009] - (2)[A.R. 4° établissement commercial pour animaux : 75 euros. Lorsque l'établissement est éloigné de l'habitation du responsable ou de son personnel ou lorsqu'il n'y a pas de surveillance permanente, un système d'alarme incendie alertant l'extérieur est installé. Le passeport ou le carnet de vaccination est transmis au nouveau responsable de l'animal. Le Luxembourg autorise deux invités. L'intéressé est informé de l'introduction de cette procédure par lettre recommandée. [SPAM] un chien mort "pr l'art"...et bientôt une autre victime! V. DIMENSIONS MINIMALES POUR LES ENCLOS DES CHATS : VI. 07.02.2019 - en vigueur le 01.01.2019], CHAPITRE III. 18.03.2009 entrée en vigueur le premier jour du sixième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge] - (2)[A.R. (2) : Dans ce cas, conserver la copie du certificat aussi longtemps que le registre. Sortir son chien reste encore autorisé pour le moment, comme pour aller à la pharmacie, faire des courses, se rendre chez des proches pour des raisons justifiés, etc. 07.02.2019 - en vigueur le 01.01.2019], CHAPITRE II. La litière est renouvelée régulièrement. Des aires de repos à différents niveaux sont prévues.](1). 22. L'alternance du jour et de la nuit a été respectée même les jours de fermeture de l'établissement. Tous les vivariums pour animaux terrestres sont pourvus d'une partie terrestre sèche en permanence. - du 15 novembre 2010 (M.B. 18.03.2009]. - [Soins des animaux et gestion de l'établissement] [A.R. A tous, présents et à venir, Salut. Nouveau au 1er janvier 2009 : plus de chats et chiens vendus en magasins belges Belgique : identification et tatouage Depuis l'Arrêté Royal du 17 novembre 1994, remplacé par l'Arrêté Royal de 1er juin 2004, l'identification et l'enregistrement des chiens sont obligatoires en Belgique. Les statistiques montrent aussi qu’il y a plus de ménages possédant de nombreux chats que de ménages possédant de nombreux chiens. Art. Hauteur minimum du vivarium = au moins la valeur de LC avec un minimum de 30 cm. § 2. Ils reçoivent en quantité suffisante une alimentation adaptée à leur âge, à leur poids et à leur niveau d'activité ainsi qu'à leurs besoins spécifiques. combien de chiens peut on avoir par foyer ? [Le personnel traite les animaux avec douceur et compétence. Par conséquent, il n’y a plus de mesures de restrictions supplémentaires en place autour du foyer à Menen. 18.03.2009] 18.03.2009], [Sous-section 1/1. l'arrêté du Gouvernement wallon : 9. § 1er. Art. Pour chaque chien ainsi commercialisé, le numéro d'identification figure clairement. Vu la demande d'avis dans un délai de 30 jours, adressée au Conseil d'Etat le 21 décembre 2018, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; Pour l'élevage occasionnel, les documents suivants sont joints au formulaire de demande d'agrément : a) une attestation dûment complétée et signée par le vétérinaire traitant, certifiant que tous les animaux présents font l'objet de soins attentifs du point de vue de la santé, du bien-être et de la socialisation. Espèces terrestres : H : au moins 2/3 de la longueur de l'animal, avec un minimum de 40 cm 18.03.2009], [Art 19/2. «C'est soit que les statistiques ne s'appliquent pas chez nous ou soit qu'on est très délinquants», commente Denis Pelletier, directeur général de la SPA de Québec. On compte plus de 35 millions de poissons dans les foyers français. Lorsque des animaux sont placés ensemble dans un enclos, les précautions nécessaires sont prises pour éviter les agressions. 18.03.2009], CHAPITRE IV. TABLEAU 3. Le Ministre peut fixer des règles plus précises concernant les conditions de présentation des différentes espèces d'animaux dans les établissements commerciaux pour animaux. La Belgique est un des pays qui limite le plus le nombre de convives pour Noël: un invité par foyer, deux pour les personnes vivant seules. [Art. [A.R. Art. Vu l'arrêté royal du 17 février 1997 portant les conditions d'agrément des élevages de chiens, élevages de chats, refuges pour animaux, pensions pour animaux et établissements commerciaux pour animaux, et les conditions concernant la commercialisation des animaux, modifié par l'arrêté royal du 19 août 1998; Les estimations les plus fréquentes font état d’environ 1.500.000 chiens. Le montant dépend du type et de la grandeur de l'établissement : - jusqu'à 10 chiennes reproductrices : 75 euros, - plus de 10 chiennes reproductrices : 250 euros, - jusqu'à 10 chattes reproductrices : 75 euros, - plus de 10 chattes reproductrices : 250 euros, [2°bis élevage occasionnel : 20 euros.](2). 18.03.2009]. - Conditions de commercialisation d'animaux, Section 1re. Le Ministre peut fixer le modèle de contrat. Les normes minimales des vivariums pour des lézards, tortues, serpents et amphibiens figurent à l'annexe IV, tableau 4. ](1), [§ 7/2. Le refuge tente, dans la mesure du possible, de replacer les animaux susceptibles de l'être et veille à ne pas prolonger inutilement la durée du séjour des animaux recueillis. Le responsable tient un registre global ou un registre par espèce conformément à l'annexe VII, dans lequel les modifications sont mises à jour dans les 48 heures. Dans tous les cas, la décision sur l'octroi ou le refus d'un agrément définitif met fin de droit à l'agrément provisoire éventuellement délivré. § 2. - Conditions particulières relatives à la commercialisation de chiens et de chats. § 7. [A.G.W. Chaque espèce d'amphibien ou de reptile détenue est identifiée au moins par son nom scientifique. § 2. Le troisième document est constitué par le contrat passé entre le refuge et l'adoptant du chien. - du 14 septembre 2007 (M.B. Sans préjudice des droits que pourrait faire valoir l'acheteur, conformément aux recours légaux en vigueur et notamment les articles 1641 et suivants du Code Civil, la garantie laisse à l'acheteur le choix entre le remboursement du prix d'achat, le remplacement de l'animal ou le remboursement partiel de l'animal selon les conditions explicitées dans le certificat mentionné au § 1er. Vu la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux, l'article 5, modifié par la loi du 4 mai 1995, par l'arrêté royal du 22 février 2001, par la loi-programme du 22 décembre 2003 et par la loi du 23 juin 2004, l'article 9 modifié par la loi du 4 mai 1995, la loi-programme du 22 décembre 2003 et par la loi du 1er mars 2007, l'article 10, remplacé par la loi du 4 mai 1995, l'article 11bis modifié par le décret du 10 novembre 2016; § 5. Art. Considérant que l'adoption de cet arrêté et son entrée en vigueur doivent, pour les motifs dûment justifiés, intervenir dans les meilleurs délais; 20. Jusqu'à 5 spécimens, TABLEAU 5. Il est interdit de commercialiser des chiens et des chats : - qui n'ont pas été identifiés et enregistrés conformément aux prescriptions légales; - non-accompagnés d'un document d'identification et d'enregistrement conforme aux dispositions légales. Une installation de réfrigération est nécessaire pour le stockage de la viande fraîche, du poisson ou d'autres denrées périssables. Sous-section 2. Si plusieurs établissements soumis à l'agrément sont situés à la même adresse, il y a lieu d'introduire des demandes d'agrément séparées. Un fond en bois est interdit sauf pour le lieu de repos. Pour les 3 premiers mois de 2017, 213 personnes ont été mordues. § 2. § 2. Dans les établissements où les animaux sont détenus à l'intérieur, un éclairage naturel suffisant est prévu, assurant une alternance normale du jour et de la nuit. Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 11 mai 2017; En Belgique combien peut-on avoir de chien de - de 11 kilos dans une maison louée ? 18.03.2009], Sous-section 3. 14.09.2007] - (2)[A.R. 15.11.2010]. 2° Refuge pour animaux : établissement public ou non, qui dispose d'installations adéquates pour assurer à des animaux perdus, abandonnés, négligés, saisis ou confisqués, un abri et les soins nécessaires, à l'exclusion des établissements agréés par les autorités compétentes pour recueillir exclusivement des animaux de la faune sauvage indigène; 3° Gestionnaire : le propriétaire ou le gérant de l'établissement; 4° Responsable : la personne qui est présente dans l'établissement et y exerce une surveillance directe des animaux; 5° Responsable d'un animal : la personne propriétaire ou détentrice de l'animal qui exerce habituellement sur lui un contrôle ou une surveillance directe; 6° Ministre : le Ministre ou le Secrétaire d'Etat qui a la protection animale dans ses attributions; 7° [Service : la Direction de la Qualité et du Bien-être animal du Département du Développement, de la Ruralité et des Cours d'eau et du Bien-être animal de la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement du Service public de Wallonie ou, selon le cas, l'Unité du Bien-être animal de la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement du Service public de Wallonie;](2)(4), 8° [Code : le Code wallon du Bien-être animal;](4). Les honoraires du vétérinaire de contrat sont à charge du gestionnaire. ](1), (1)[A.R. Considérant qu'il est nécessaire d'adapter les dispositions réglementaires relatives aux conditions d'agrément d'établissements et à la commercialisation des animaux aux problèmes constatés lors des contrôles de terrain et d'uniformiser les documents utilisés par souci de simplification; Si le gestionnaire et/ou le responsable ne font pas appel au vétérinaire de contrat pour le contrôle régulier de l'établissement ou ne donnent pas la suite adéquate à ses remarques et recommandations, le vétérinaire de contrat en informe par écrit le Service. 18.03.2009] - (2)[A.G.W. Les animaux des espèces qui demandent une connaissance spécifique sont, dans la mesure des disponibilités, confiés à un refuge agréé pour ces espèces. [Les animaux qui ne sont pas autorisés à la vente ne sont pas exposés.]. Les cadavres, déchets, litière et déjections ne sont pas entreposés dans les endroits où sont hébergés des animaux vivants ou où sont stockés des aliments. [A.R. Vu l'article 108 de la Constitution; Par dérogation aux paragraphes 6, 7 et 7/1, [pour ce qui concerne les élevages occasionnels](3) le Service délivre un numéro d'agrément dans les trente jours calendrier de la réception d'une demande d'agrément complète. § 9. - Soins des chiens et des chats, Art. Est interdite la commercialisation : - d'animaux présentant des symptômes évidents de maladie; - d'animaux importés frauduleusement ou détenus illégalement; - de mammifères non sevrés ou sevrés prématurément; - d'animaux qui ont subi une amputation non autorisée, sauf si celle-ci a été pratiquée avant l'entrée en vigueur de l'interdiction. Elle peut être prolongée sur indication du vétérinaire de contrat ou du Service. 24. § 9. Chien et Chat à donner ou à vendre en Belgique. Redis en Belgique, Mise à jour de septembre 2020: C’est une femme douce, affectueuse et amicale avec un contenu élevé de câlins. § 1er. Lorsque le dossier administratif est complet, le [Service](3) effectue une visite de contrôle sur base de laquelle un avis est rendu au Ministre pour l'octroi ou non d'un agrément définitif. NORMES MINIMALES POUR AQUARIUMS (1). Tant qu'il n'y a pas dépôt de plainte tu n'as pas à t'inquiéter.. Il semblerait qu’il y ait un souci pour poster? § 3. Vu le rapport établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales; § 1er. [Un éleveur commerçant vend uniquement des chiens ou des chats : a) que la législation du pays d'origine impose à ses éleveurs de chiens et de chats au minimum les conditions fixées dans l'annexe III. Les cages et les volières sont équipées de perchoirs dont le diamètre est adapté aux espèces et dont la longueur est proportionnelle au nombre d'oiseaux, leur permettant de s'y percher tous en même temps. § 2. Art. Les animaux sont logés de façon adéquate. § 5. (1) : Non obligatoire. oui en maison 70 m² avec un jardin d'environ 80m². Le Ministre peut, dans la limite de ses compétences, modifier les annexes I, V, VI A, VI B, VII, VIII A, VIII B, VIII C, IX, et X.] Une présence interactive minimale est assurée entre le lever et le coucher du soleil pour favoriser la socialisation des animaux à l'homme.] 18.03.2009 entrée en vigueur le premier jour du sixième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge], [Annexe X à l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les conditions d'agrément des établissements pour animaux § 5. Art. [...] Après avis favorable du Service, une aire supplémentaire couverte de pelouse, de gravier ou d'un autre revêtement adéquat peut être autorisée. 31.05.2017) § 3. 10. Les contrats sont conservés par le responsable de l'établissement au moins 6 mois après le départ de l'animal et sont à tout moment à la disposition des autorités de contrôle. § 3. A l'exception des enclos de mise bas, au moins un côté de l'enclos permet à l'animal de voir à l'extérieur de celui-ci. La durée minimale de séjour dans la quarantaine est de cinq jours. [A.R. 18.03.2009]. 17. Le vétérinaire de contrat examine les animaux provenant d'autres élevages et les déclare en bonne santé et aptes à la commercialisation avant qu'ils soient commercialisés. Les animaux ne sont pas détenus en permanence dans l'obscurité ou dans la lumière. [Le Ministre accorde l'agrément sur avis du Service dans les quatre mois qui suivent la réception de la demande complète, si les conditions fixées dans [le Code](3) et ses arrêtés d'exécution sont remplies. (3) : L'aptitude à la commercialisation de chaque chien / chat est indiquée dans cette colonne par la signature du vétérinaire et la date de l'examen. 18.03.2009]. Pour les espèces semi-aquatiques, la taille et la profondeur de la partie aquatique dépendent de l'espèce. - Conditions particulière srelatives à la commercialisation d'autres animaux. Base: Propriétaires de chien n=500 En % Recueil suite à un abandon, animal perdu Don, cadeau Adoption 25% 11% 10% Base: Propriétaires de chien n=500 En % 37 25 11 11 9 7 7 4 47 L’apparence Le sexe L’adaptation aux enfants La sociabilité avec d’autres animaux La … 16. Sous-section 5. Crocodiliens, grands Varanidae et grands Teiidae (plus de 100 cm) : jamais plus de 5 spécimens par vivarium. [Les locaux d'hébergement des animaux doivent disposer d'un système d'alarme contre l'incendie. Au 1er janvier 2019, le nombre de ménages privés en Wallonie s’élevait à 1 581 386, contre 1 896 ménages collectifs. Le local d'isolement est séparé du local de soins et des autres animaux et est situé en dehors des lieux de passage fréquents. Ces normes ne s'appliquent pas aux Betta splendens mâles ni aux Cyprinodontidés qui peuvent être détenus dans les conditions suivantes : Cyprinodontidés 10 litres d'eau avec une profondeur minimale de 15 cm.