Trouvé à l'intérieur – Page 289de ce qu'il a affifté à un sermon qui se fit ▻ devant elle . ... qui en racontant cet événement , ont fait usage des lettres de Prosper de SainteCroix ... Trouvé à l'intérieur – Page 435Quel cas il faisoit des la méthode des anciens pour arranger Lettres , ibid . & suiv . Comment il les troupes , & qui en ont fait usage à accueilloit ceux ... Trouvé à l'intérieurLa dispense du væu perfections que - Dieu ne sert qu'à jetter un ef- ... 7 . Le bon usage qu'on doit On se Alatte en vain de faire des perfections nala ... Trouvé à l'intérieur – Page 586ment celle qui regarde la nécessité de se préparer pour une autre vie . Le Traducteur fait voir , qu'il n'y a rien dont il importe mieux d'être bien ... Trouvé à l'intérieur – Page 1539Les objets admis à la modération de taxe trouvés aux boîtes sans affranchissement sont taxés comme lettres ; s'ils sont insuffisamment affranchis en timbres - poste , ils sont ... Il y a de 1 à 7 levées par jour pour les boites supplémentaires dans les villes , et de 1 à 4 levées de boîtes rurales . ... Les timbres - poste des lettres sont annulés au moyen du timbre à date de l'établissement qui en fait usage . Trouvé à l'intérieur – Page 773an 7 , art . 26-50 ) , et de 100 fr . ( aujourd'hui 20 fr . ) , si la con 6259. ... 2 ° Qu'il sullit pour autoriser la poursuile des cou ... moment où la contravention est constatée ( déc . couvre des lettres de voiture rédigées sur du papier non timbré , min . ... jamais permis à la régie de la modérer ou ment de celte communication , dès lors que les agents de la régie d'en faire la ... debels et factures relatifs à la manutention et à l'administrasidérant qu'il avait été fait usage de ce billet , puisqu'il avait ... Trouvé à l'intérieur – Page 773an 7 , art . 26-39 ) , et de 100 pr . ( aujourd'hui 20 fr . ) , si la con 6258. ... 2 ° Qu'il suffit pour autoriser la poursuite des ... du moment où la contravention est constatée ( déc . couvre des lettres de voiture rédigées sur du papier non timbré , min . ... jamais permis à la régie de la modérer ou ment de celte communication , dès lors que les agents de la régie d'en faire la ... débels et factures relatifs à la manutention et à l'administrasidérant qu'il avait été fait usage de ce billet , puisqu'il avait ... Trouvé à l'intérieur – Page 38Ils pensaient hautement , mais ils parlaient avec modération ... II . ne paraît ... LICENCE ÈS LETTRES , novembre 1881 . Lyon . - BACCALAURÉAT . ) XIX De l'usage que Corneille a fait de l'histoire , particulièrement dans Cinna . ( Toulouse . Trouvé à l'intérieur – Page 193C'est ce qui m'a porté à ne pas faire éclater mon juste ressentiment jusques au temps de votre Assemblée générale . Car j'ai cru qu'il falloit réserver à vous en écrire jusques à ce que , vous réunissant dans un même corps , selon l'usage du Royaume ... m'avoit fait changer de dessein , et comme je désirois agir dans votre esprit , je considérai dès lors votre modération comme le modèle de la mienne . Trouvé à l'intérieur – Page 142Ordonnances du Roi qui accordent des lettres de déclaration de nalude mélasse ... d'une modération de droits qui seVenuste - Beurel , Paris et Pedemonte . Trouvé à l'intérieur – Page 83(ca edilen a éte fait usage que pour menacer ou er cant , sale , de sulfit ... mai alors les accompagner de lettres - patentes qui en pres . tout le royaume ... Trouvé à l'intérieur – Page 10Séance du 26 frimaire an 7 France. ... décimes ; & il ne sera fait usage dans tous les bureaux de la poste pour la taxe des lettres que des poids républicains . ! VI . ... VIII . Il ne sera rien changé jusqu'à la paix à la modération de taxe sé : glée pour l'affranchissement des lettres simples adreliées aux militaires fous 10. Trouvé à l'intérieur – Page 773et il n'est jamais permis à la régie de la modérer ou ment de celle communicalion , dès lors que les agents régie d'en faire la remise , ni aux tribunaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 7On en rctire un der parte all'eredità . surde ; vice , défaut de ce qui est absurde , As suc dont on fait usage en médecine sous le ABSTERGENT , TE ( abs ... Trouvé à l'intérieur – Page 63Art . 7. Aris divers , lettres de faire part , Les y rappeler par un tarif convenablement modéré , carles de visite , etc. ... on en fait usage , ue pourra que contribuer à augmenter cupé de ce qu'il appelle les sacs de procédure que pour les receties ... Trouvé à l'intérieur – Page 1462Les lettres dont le poids excédera dans un paquet administratif , ou de consept grammes et demi , ci qui ne pèse- tre - signer pour les ... les tribunaux pourront , lorisée à faire vendre , aux prix de vingt suivant les circonstances , modérer la centimes , quarante centimes ( e ) ... par la loi qui fait usage d'un timbre - poste ayant dejà servi suit : l'affranchissement d'une lettre , sera puni d'une 7-14 août 1850. Trouvé à l'intérieur – Page 9368 ) , pris pour l'exécution de la loi du 25 juin précédent , admettait à jouir du bénéfice de la modération de la taxe ... le caractère de correspondance personnelle , elles entrainent l'application de la taxe générale des lettres ( Crim . rej . ... Jugé , en ce sens , que l'avis imprimé que le directeur d'une compagnie d'assurances mutuelles adresse par la voie de la ... la loi du 25 juin 1856 autorisait l'application d'une taxe réduite , et il a été fait usage de ces pouvoirs dans plusieurs arrêtés ... Trouvé à l'intérieur – Page 547: Lettres de pieté et de direction a madame de Maintenon, ... commandées dès qu'elles sont particulieres : on fait à St. Sulpice certaines choses qui ne se ... Trouvé à l'intérieur – Page 971Il Ce qu ' on observe de plus remarquable dans son écrivit sept lettres que le même Eusébe appelle ca - apologie , est l ' usage fréquent qu ' il y lait des ... Trouvé à l'intérieur – Page 289de ce qu'il a assisté à un sermon qui se fit » devant elle . ... Les Modèrnes , qui en racontant cet événement , ont fait usage des lettres de Prosper de ... Trouvé à l'intérieur – Page 289de ce qu'il a assisté à un sermon qui se fit » devani elle . ... Les Modèrnes , qui eri racontant cet événement , ont fait usage des lettres de Prosper de ... Trouvé à l'intérieur – Page 586ment celle qui regarde la nécessité de se préparer pour une autre vie . Le Traducteur fait voir , qu'il n'y a rien dont il importe mieux d'être bien ... Trouvé à l'intérieur – Page 311... qui ne se permet pas même un usage honnête des biens qu'on possede , il ne pouvoit faire mieux , que de conseiller aux avares d'en user moderation . Trouvé à l'intérieur – Page 411Si l'on en excepte quelques individus qui furent atteints au milieu de la ... dont ils eussent bien volontiers fait usage sur la moindre provocation . Trouvé à l'intérieur – Page 104par les mots « inscriptions et dessins » et ajouter à ce paragraphe la phrase explicative suivante : « Il est entendu que la ... du destinataire ne peuvent jamais être un motif d'exclusion du transport des objets de correspondance » ( 7 ) . même pays . ... Lorsqu'il est fait usage ... cours , en les taxant comme lettres , aux papiers d'affaires , échantillons de marchandises et imprimés qui ne remplissent pas les ...
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