Trouvé à l'intérieur – Page 289... tandis que le terme de « maison », parfois synonyme d'église ou monastère ... maisons » comme des organismes semi-publics ayant une fonction définie*. Trouvé à l'intérieur – Page 18... fréquemment utilisé dans l'étude comme synonyme de soins de longue durée. ... par les employés d'un organisme public soins de longue durée ou privé, ... Trouvé à l'intérieur – Page 208... qui dépassent le champ des compétences d'un seul organisme public ou ministère. ... La bonne gouvernance est désormais synonyme d'action conjointe, ... Trouvé à l'intérieur – Page 146En outre , l'organisation administrative ou l'appartenance au secteur public n'est pas synonyme d'organisme de service public : certains organismes du secteur public ne peuvent être considérés comme des services publics ( en matière ... Trouvé à l'intérieur – Page 120La dévalorisation par les coûts prend deux formes : 1 ) Le coût des ressources est élevé , ce qui implique que la dévalorisation faite au détriment de l'organisme emprunteur est synonyme de décapitalisation , et signifie transfert de valeur en ... Trouvé à l'intérieur – Page 706... partielle par l'État ou par un organisme public → bonification d'intérêt ... taux de remplacement Taux centraux – Synonyme de taux directeurs → taux ... Trouvé à l'intérieur[Finances publiques] En matière de finances locales, synonyme de contribution ... [Droit administratif] Personne recrutée par un organisme public sur le ... Trouvé à l'intérieurLes responsabilités inhérentes à l'intervention de l'État relèvent des administrations et des organismes publics dont la performance constitue aujourd'hui ... Trouvé à l'intérieur – Page 210Déficience du contrôle : synonyme de déficience du contrôle interne. ... une entreprise, un organisme à but non lucratif, un organisme public ou une ... Trouvé à l'intérieur – Page 160... et surtout que la conquête du pouvoir n'était plus synonyme de quête du Graal. ... l'organisme public chargé d'administrer les élections (qui est ... Trouvé à l'intérieur – Page 34... par exemple un organisme public ou un organisme de crédit. ... À ce propos, il est toutefois entendu qu'« entité » n'est pas synonyme de « personne » ... Trouvé à l'intérieur – Page 805Il s'ensuit que , pour certains services publics , la continuité ne se conçoit que comme synonyme de permanence ( services ... En période de guerre ou de circonstances exceptionnelles , l'organisme gestionnaire doit édicter les mesures de ... Trouvé à l'intérieur – Page 135... participent à l'encadrement étroit des activités exercées par l'organisme , l'État fixe également les normes concernant ... d'ailleurs significatif : le bon marché était devenu synonyme de mauvaise qualité , alors que la nouvelle dénomination ... Trouvé à l'intérieur – Page 21Pour regagner la confiance du public, les États doivent prouver qu'ils s'acquittent de ... le champ des compétences d'un seul organisme public ou ministère. Trouvé à l'intérieur – Page 45Organisme public : il s ' agit du vocable qui prête le plus le flanc à la critique . ... Incidemment le gouvernement est tantôt synonyme tantôt différent du ... Trouvé à l'intérieur – Page 122public et justifie la création de BBC2 . The Forsyte Saga n'est pas aussi ... En tant qu'organisme public , la BBC a toujours été exposée à la critique . Trouvé à l'intérieur – Page 33D'une part , la taille de l'organisme ne permet pas toujours de disposer de ressources qui autorisent un autre type de ... forces progressistes " de la société civile , la diversification ne semble pas forcément synonyme de commande publique . Trouvé à l'intérieur – Page 123L'établissement public permet ainsi tout à la fois d'écarter dans ce qu'elles ont d'incompatibles avec le service les ... une adaptation du régime « administratif » , lequel ne doit pas être compris comme synonyme de règles de droit public , à un ... Trouvé à l'intérieurContinuité de l'État [Droit international public] Principe selon lequel ... Contractuel [Droit administratif] Personne recrutée par un organisme public sur ... Trouvé à l'intérieur – Page 14Elle s'applique aux organismes publics des réseaux de l'éducation, ... gestion des ressources humaines 5. accident du travail n. m. Synonymes : accident de ... Trouvé à l'intérieur[Droit financier ou fiscal] En matière de finances locales, synonyme de ... [Droit administratif] Personne recrutée par un organisme public sur le fondement ... Trouvé à l'intérieur... l'institution désigne notamment l'organisme public ou privé établi par la ... est fréquemment utilisé comme synonyme de « musée », le plus souvent pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 644B.- La diffusion du terme autorité portuaire comme synonyme d'établissement public portuaire Le poids économique des ... est un organisme public statutairement indépendant chargé de la gestion du port pour le bien public , et en aucun cas ... Trouvé à l'intérieurSi le conflit d'intérêts n'est pas un concept synonyme de corruption, ... de cet ordre et plus l'organisme public sera à même d'intervenir rapidement pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 787Le paragraphe 259(4.1) s'applique aux organismes de services publics désignés qui ... le terme «taux» par le synonyme «pourcentage» afin de faire renvoi, ... Trouvé à l'intérieurAu sens large, qui est aussi le plus courant, synonyme d"'organisme de ... Pris dans un sens plus étroit, ceterme désigne un organisme (public ou non) ayant ... Trouvé à l'intérieur – Page 94Les quatre caisses d'assurance maladie sont des organismes hybrides, quelque part entre service public et entreprise privée. Le contrôle étroit que l'État ... Trouvé à l'intérieur[Finances publiques] En matière de finances locales, synonyme de contribution ... [Droit administratif] Personne recrutée par un organisme public sur le ... Trouvé à l'intérieur – Page 10252 P. Goffaux Entendue au sens organique , l'expression ( service public ) est synonyme de personne morale de droit public . Personne morale de droit public ... Trouvé à l'intérieur – Page 124fluence des pouvoirs publics , cet organisme peut même se faire conduire par des considérations autres que celles de nature strictement éconocatégories de sujets ... Pour l ' utilisation d ' un synonyme ( étrote dépendance ) voir la note no 14 . Trouvé à l'intérieur... permettre le développement de l'open access : l'organisme public ou privé qui assume cette charge peut en ... Synonyme : politique Anglais : mandate ».
Peinture Carrelage Salle De Bain V33 Nuancier, Démocratisation Grandes écoles, Barcelone Manchester City Féminin Pronostic, Armelle Deutsch Enceinte, énergie Nucléaire Civile, Recette Ragoût De Boeuf à La Marocaine, Robe De Mariée Sirène Pas Cher, Formation Gestion De Projet Agile, Recouverte De Produit Mots Fléchés, Projet D'innovation Exemple Pdf,