Trouvé à l'intérieur – Page 293... Les terres provenant du curage d'un fossé de la route départementale n ... l'une relative au curage et à l'entretien des fossés , l'autre comprenant ... Trouvé à l'intérieur – Page 551Préfecture du département du Pô . PONTS ET CHAUSSÉES . ENTRETIEN des fosses des grandes routes . magis Le Préfet du département du . Trouvé à l'intérieur – Page 615La plantation des routes départementales du Mont - Blanc , ainsi que le curement , la réparation et l'entretien de leurs fossés , seront exécutés ... Trouvé à l'intérieur – Page 68Déc . cons . d'Ét . - M . Pron , r . du curage des fossés des routes , ct que ... d'une servitude illégale . fossé de la route départementale les terres ... Trouvé à l'intérieur – Page 79En 1814 , la route était « ouverte » 120 d ' Angoulême à Saint - Claud ; en revanche , elle restait à « ouvrir » entre ... les travaux d ' entretien et de curage des fossés des routes impériales et départementales devaient être exécutés par les ... Trouvé à l'intérieur – Page 257Néanmoins , en raison de la modification apportée à l'état des lieux et des intérêts de la route départementale , celle - ci a pris à sa charge l'entretien du fossé sur les 1,300 mètres qui se trouvent r immédiatement en aval d'elle . Ce n'est ... Trouvé à l'intérieur – Page 617Dans les baux des adjudications de l'entretien des routes , ne sera pas comprise la ... curemeni et entretien des fossés des routes , laquelle portion sera ... Trouvé à l'intérieur – Page 205... le président du conseil général ou le maire , selon qu ' il s ' agit d ' une route nationale , d ' une route départementale ... des routes royales et départementales et le ment , soit par un alignement individuel . curage et l ' entretien des fossés ... Trouvé à l'intérieur – Page 461Les travaux d'entretien , de curement et de répasation des fossés des routes royales et départementales , seront exécutés , deux fois chaque annee , par les ... Trouvé à l'intérieur – Page 246Dans le but de protéger les routes contre les empiétetie de la grande voirie , el ne peuvent plus , dès lors , étre ré ... C'est en ce sens que le conseil d'Etat s'était porteraient atteinte aux fossés établis en exécution de leurs disd'abord prononcé . ... 17 mai 1686 ; 29 mars 1754 ; 15 juill . tion d'une route départementale , reste grevé des serviludes de 1766 ; 3 avr . ... ressort des tribunaux ( cons . d'Et . 21 juin 1826 ( 1 ) ; 10 déc . et qui ont été introduites quant aux frais d'entretien et de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1385L01 du 20 mars 1835 , sur les routes departementales . ... el departementales et de parlement . le curage et l'entretien des fosses qui bordent les routes . Trouvé à l'intérieurEntretien des Fossés des grandes routes . Le Préfet du département du Mont - Blanc , Auditeur au Conseil - d'Etat , Baron de l'Empire ... Trouvé à l'intérieur – Page 443... par des terres , provenant du curage du fossé de la route départementale ... de son et à l'entretien des fossés , l'autre , comprenant l'obligation de ... Trouvé à l'intérieur – Page 617Le nombre des cantonniers attachés au service des routes départementales est de 115 , dont 123 cantonniers ordinaires ... Route départementale n ° 2 . Entretien . - La chaussée empierrée est en bon état ; les accotements , fossés , trottoirs et ... Trouvé à l'intérieur – Page 615La plantation des routes départementales du Mont - Blanc , ainsi que le curenient , la réparation et l'entretien de leurs fossés , seront exécutés ... Trouvé à l'intérieur – Page 1385Loi du 20 mars 1835 , sur les routes départementales . ... et departementales et departement . le curage et l'entretien des fosses qui bordent les routes . Trouvé à l'intérieur – Page 365... les mesures à prendre pour l'entretien des fossés des routes royales . ... routes royales de votre département , pour assurer l'entretien des fossés . Trouvé à l'intérieur – Page 615La plantation des routes départementales du Mont - Blanc , ainsi que le curement , la réparation et l'entretien de leurs fossés , seront exécurés ... Trouvé à l'intérieur – Page 816Mais dans ce dernier cas , le propriétaire surveiller dans le département , pour la conserva- pour son entretien , ne donne ... même lorssont pas de nature à donner lieu à une poursuite route ; Et le rejet de ces terres dans les fossés que c'est ... Trouvé à l'intérieur – Page 245... fossés qui bordent les grandes routes eaux . et les routes départementales font , comme L'établissement des fossés pour diviser elles , partie du domaine public ; leur curage les champs , afin de faciliter l'écoulement des et leur entretien ... Trouvé à l'intérieur – Page 123L'accotement nord de la route départementale será recouvert d'un ... pour les dépôts des matériaux destinés à l'entretien de la route départementale . Trouvé à l'intérieur – Page 246Fossés des routes , dimension , entretien , curage.des indemnités qui peuvent résulter de celle suppression , sont , à ... Paris , 17 mai 1686 ; 29 mars 1754 ; 15 juill . tion d'une route départementale , reste grevé des servitudes de 1766 ; 3 avr . Trouvé à l'intérieur – Page 59... suivant le droit comVOIRIB , GRANDE ROUTE , FOSSÉS , CURAGE , mun , dans les attributions des tribunaux civils . ... à une route départementale , a rejeté l'administration forestière , elle pouvait porter du curage dudit fossé , qui avaient ... Trouvé à l'intérieur – Page 94A RRÊT É Relatif à l'entretien des Fossés des grandes Routes . ... et de réparation des fosses de toutes les routes royales , et des routes départementales ... Trouvé à l'intérieur – Page 66LOI SUR LA PROPRIÉTÉ DES ARBRES PLANTÉS SUR LE SOL DES ROUTES ROYALES ET DÉPARTEMENTALES , LE CURAGE ET L'ENTRETIEN DES FOSSÉS QUI BORDENT LES ROUTES . Trouvé à l'intérieur – Page 7L'intendant désignait les routes et chemins à entretenir ou à réparer et ordonnait les travaux . ... Les rechargements des chaussées , entretien des fossés et autres réparations s'exéculaient , chaque année , du 1er mai au 20 juin et du 1er ... Trouvé à l'intérieur – Page 66LOI SUR LA PROPRIÉTÉ DES ARBRES PLANTÉS SUR LE SOL DES ROUTÉS ROYALES ET DÉPARTEMENTALES , LE CURAGE ET L'ENTRETIEN DES FOSSÉS QUI BORDENT LES ROUTES . Trouvé à l'intérieur – Page 277... le curage et l'entretien » des fossés qui font partie de la propriété des routes royales et » départementales seront opérés par les soins de ... Trouvé à l'intérieur – Page 102Le terrain du défendeur , désigné comme lieu d'extraction par le devis d'entretien d'une route départementale , n'étant ... étant entourée de fossés et d'une haie vive , se trouvait affranchie de la servitude à laquelle on voulait l'assujettir , et il ... Trouvé à l'intérieur – Page 113ARRÊTÉ Relatif à l'entretien des fossés des grandes routes . Nous Conseiller - d'Etat , Préfet du département du Rhône , par les Vu les articles 109 et 110 ... Trouvé à l'intérieur – Page 142L'article 2 de la loi de 1825 met à la charge de l'administration le curage et l'entretien des fossés qui bordent les routes royales et départementales ... Trouvé à l'intérieur – Page 73178 L. concernant la propriété des arbres plantés sur le sol des routes royales et départementales , et le curage et l'entretien des fossés qui bordent ces routes ....... 12 mai 1825 .... 226 L. portant qu'aucune route ne pourra être classée au ... Trouvé à l'intérieur – Page 91... de borner sa demande de fonds pour l'entretien des routes départementales ... de route neuves dans la Manche ) , l'entre tien d'accotements , de fossés ... Trouvé à l'intérieur – Page 123L ' accotement nord de la route départementale sera recouvert d ' un ... pour les dépôts des malériaux destinés à l ' entretien de la route départementale . Trouvé à l'intérieur – Page 99PONTS ET C # A VS SÉ É S. Entretien des Fossés et des grandes Routes : Nous Préfet du département de la Seine - Infétieure , Officier de l'Ordre royal de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 2242 de la loi susmentionnée , portant : à dater du 1er janvier 1827 , le curage et l'entretien des fossés qui font partie de la propriété des routes royales ... Trouvé à l'intérieur – Page 225ARRÊTÉ qui ordonne que les fosses . qui bordent les grandes Routes ... de ce Département , sont tenus de reparer , curer et entretenir les fossés qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 293Le sol des talus qui forment les fossés fait partie du domaine public , comme dépendant de ... Autrefois , l'entretien des routes était donné à l'entreprise ... Trouvé à l'intérieur – Page 142L'article 2 de la loi de 1825 met à la charge de l'administration le curage et l'entretien des fossés qui bordent les routes royales et départementales ... Trouvé à l'intérieur – Page 163OBSERVATIONS OU DEMANDES PARTICULIÈRES à chaque Département . ... propriétaires riverains à l'entretien des fossés des routes royales et départementales . Trouvé à l'intérieur – Page 825Cons . d'Etat , qu'il possédait le long d'une route départementale , 8 juil . ... recevoir donnée , n'en reste pas moins soumise au régime de les terres provenant du curage du fossè de la route , la grande voirie tant ... tenir ces travaux en bon état d'entretien et de cura- I Mème décret . pis sodiyy16 S ry { era uvos 79intas SAINT ... Trouvé à l'intérieur – Page 85Arrété concernant l'entretien des Fossés des grandes Routes . EXTRAIT du Registre aux Arrêtés du Préfet du Département de l'Escaut . Trouvé à l'intérieur – Page 246Fossés des routes , dimension , entretien , curage.des indemnités qui ... par lui cédé pour la forma- du bur . des fin . de Paris , 17 mai 1686 ; 29 mars 1754 ; 15 juill . tion d'une route départementale , reste grevé des servitudes de 1766 ; 5 avr . Trouvé à l'intérieur – Page 615La plantation des routes départementales du Mont - Blanc , ainsi que le curement , la réparation et l'entretien de leurs fossés , seront exécutés ... Trouvé à l'intérieur – Page 293... Les terres provenant du curage d'un fossé de la route départementale n ... l'une relative au curage et à l'entretien des fossés , l'autre comprenant ... Trouvé à l'intérieur – Page 1496Rectifica- demandes du requérant tendant à tion de la route départementale , faire imposer aux taxes syndicales no 13 , 177 ... 829 . quotité uniforme par hectare et LOUVET ( dame ) et LEBORGNE , 1109 . exécuter certains travaux pour l'entretien des ... Curage ( 1 ) Marais mouillés des Deux- d'un ruisseau formant fossé . Trouvé à l'intérieur – Page 62TRAVAUX D'ENTRETIEN . ... 2 D 1.960 701 7.158 2 > 4 > 1 1 ) D 1 » >> 3 18 19.412 74 15.298 64 36.316 19 83.493 81 18 19.412 74 15.298 64 38.566 19 89.743 81 ROUTES DÉPARTEMENTALES . Situation au fer ... Curage des fossés . Trouvé à l'intérieur – Page 277... le curage et l'entretien » des fossés qui font partie de la propriété des routes royales et » départementales seront opérés par les soins de ... Trouvé à l'intérieur – Page 676... des mesures réglementaires pour l'entretien , le curement et la réparation des fossés des routes impériales et départementales , 127 ; 1813 , 26 février ... Trouvé à l'intérieur – Page 615La plantation des routes départementales du Mont - Blanc , ainsi que le curement , la réparation et l'entretien de leurs fossés , seront exécutés ...
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