Ordre du jour du Conseil communal du 30 septembre 2019 La séance du Conseil communal débute à 19h30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur. Consultez l'ordre du jour de la séance publique du 24 avril L’Assemblée de Corse a été convoquée en séance publique le vendredi 24 avril à 14h30, avec un ordre du jour centré sur les mesures d’urgence prioritaires à caractère sanitaire, économique et social en réponse à la crise du covid-19. 10 / Concession de service pour l’organisation des apéros urbains de Berchem-Sainte-Agathe – Projet de convention de concession – Modalités de consultation, de soumission et d’attribution – Approbation. xref Cartables, cahiers, fardes, crayons, trousses, boîtes à tartines etc. Calendrier des séances publiques de l'Assemblée de Corse x��Z�n�H��;�q���_��$k�d�4؃"3?K6$;�}�=��b��M�M�� endobj Séance du 14 janvier 2019 ORDRE DU JOUR Séance publique : 1. 7 / CPAS – Compte 2016. B. 0000001071 00000 n Ils reprendront ensuite le lundi 18 mai et prendront fin le ... Comme chaque année, l’épicerie sociale du CPAS de Berchem-Sainte-Agathe lance son action « Back to school » et propose des fournitures scolaires à bas prix. ��U���ꫪ&��٫WgW�wo�b6���̳��ӓ��I) <> SÉANCE PUBLIQUE - OPENBARE ZITTING Secrétariat - Secretariaat Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97 (Complémentaire) Dringende punt aan de agenda - Nieuwe Gemeentewet - artikel 97 (Aanvullend) Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30.01.2020 - … startxref Travaux parlementaires > Séance publique > Ordre du jour Ordre du jour L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et … Powered by G1.be - Web & Graphic Strategy. - Décret du 24 août 2020 portant convocation du Parlement en session extraordinaire- Calendrier des semaines de séance d'octobre à décembre 2020- Calendrier prévisionnel de renouvellement des instances du Sénat, - Prises de parole en séance publique- Éléments essentiels sur le dépôt des amendements, - Installation du Bureau d'âge - Ouverture de la session 2020-2021 - Allocution du Président d'âge - Scrutin secret à la tribune pour l'élection du Président du Sénat - Fixation du calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat, Prochaine réunion de la Conférence des Présidents :mercredi 7 octobre 2020 à 18 heures, Ordre du jour des prochaines séances du Sénat, Informations utiles relatives à la séance publique, Décret du 24 août 2020 portant convocation du Parlement en session extraordinaire, Calendrier des semaines de séance d'octobre à décembre 2020, Calendrier prévisionnel de renouvellement des instances du Sénat, Éléments essentiels sur le dépôt des amendements. endobj Rapport n°2020/O1/078 - Délégation d'attributions de l'Assemblée de Corse au Conseil exécutif de Corse et à son Président; Rapport n• 2020/O1/091 - Vince contr’à u Covid19, amendement déposé par le Conseil exécutif de Corse, amendements déposés par le groupe Corsica Libera, à l'issue de la commission permanente, les commissaires ont retenu le principe d'un amendement de synthèse pour les amendements déposés par le groupe Corsica Libera, Rapport n°2020/O1/093 - Décision Modificative n° 1 au BP de la CdC pour 2020, Rapport n° 2020/O1/073 - Conventions de délégation de service public de transport maritime de marchandises et de passagers entre les ports de Portivechju et Pruprià et le port de Marseille du 1, Résolution commune du Conseil Exécutif de Corse, de l’Assemblée de Corse, du CESEC, de l’Assemblea di a Giuventù concernant l'application des mesures de libération anticipée prévues au titre de la crise sanitaire à l'ensemble des détenus corses déposée par Conseil Exécutif de Corse, de l’Assemblée de Corse, du CESEC, de l’Assemblea di a Giuventù, Consultez l'ordre du jour de la séance publique des 24 et 25 septembre, Consultez l'ordre du jour de la séance publique des 30 et 31 juillet, Consultez l'ordre du jour de la séance publique du 30 juin, Calendrier des séances publiques de l'Assemblée de Corse. Il comporte, deux semaines de séance sur quatre, l'examen des textes et débats demandés par le gouvernement. A l'ordre du jour du Sénat peuvent être inscrits des textes (projets de loi, propositions de loi ou de résolution), des débats ou des questions (questions orales, questions orales avec débat, questions orales avec débat européennes ou questions d'actualité au Gouvernement). Prochaine séance publique du Conseil communal. | 5 / Marchés publics lancés par le Collège des Bourgmestre et Échevins en vertu de l’article 234§3 de la Nouvelle Loi Communale – Communication. 3 0 obj L’Assemblée de Corse a été convoquée en séance publique le vendredi 24 avril à 14h30, avec un ordre du jour centré sur les mesures d’urgence prioritaires à caractère sanitaire, économique et social en réponse à la crise du covid-19. 0000000880 00000 n 0000489272 00000 n j5b���P���� ��#���lp�DȘ�+�bHx�s@"�)�/к*���J+jJ9^B3x'ф� ���Bmea��� �D9�����um :�ۻCۆ1���)d�&vq�rq�>@�戎\5������hώ�X�.J 3I[��� �����D���u(��Ҙ�BF�9N_�汅�x�YiֶFC��ܗ2_�(F�����E1��S(��8V`m@e#xL�l���%��Z�jx�&C��r���Jr9�t._q6�d�CY�YD�B�`*�C�;��r,��r���fy�E��h�e�p�B0VYK ����PCS�E�>� w� ���8��)&_E~��@~H�'��em%�gԗ��>$�(�;K�W$��i�Wl��"��:�>>ӑ�R��`�e�/������sY�����bЯ%��5�s2 Z��=��>01ՠOc]��IKr����.JЛ;F����0�: U!n���dprH�sw6�����Vn0�Hc7�*��\�]�"��#sL7�c�$�;��s3�i˂M�^V��j�h7SC�rl��5װȾϤ+D5ť�1�����g@Ѿ���tȉ��̠p�_�L� �49_��w�6TI,@�X.�x��T�\��tY��B�qk�p~��h���h^�>�MuXR���f��N��� A�^�-�5h�c��VU��D�S9�O&t6�T?��V��R�"뭀�hS��7��������[����΅݀��He�,��v�����dͣ�1Q1�sg�>4���qXǹX.������4�0�[� "�h� �XF-��R���s�Sd�V���x��wR6$?qɷ�1θ�>B�B�)T����j��b}�37�7Wx��.�Cc7�̀�dj��UN���) - 1re séance publique : 1. 52 18 L'ordre du jour, dans le contexte de crise sanitaire actuelle, est limité aux rapports nécessités par cette crise ou encadrés par des délais juridiques contraignants. 8 / CPAS – Douzièmes provisoires supplémentaires pour l’exercice 2018. 0000489452 00000 n endstream endobj 54 0 obj <>/Font 67 0 R>>>>endobj 55 0 obj <>stream ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE A. Approbation du procès-verbal de la précédente séance 2. 0000488371 00000 n Rapport n°2020/O1/087 - régime dérogatoire d'organisation et déroulement des séances publiques de l'Assemblée de Corse ; Rapport n°2020/O1/086 - Attribution d’une délégation générale à la commission permanente. %%EOF Après discussion avec Bruxelles-Environnement, les travaux dans le Bois du Wilder qui ont débuté ce lundi 11 mai seront interrompus pendant le week-end les 16 et 17 mai. 14 / Commission Communale de l’Accueil (CCA) – Rapport d’activités 2016-2017 et Plan d ‘Actions 2017-2018 – Communication. ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE A. C.P.A.S..- Incompatibilité de siéger d'un membre du Conseil de l'Action Sociale.- Remplacement. ;q���9);��\������w�%� &/���5Vz�1xa�`0��L��~�h�� 0000000671 00000 n Séance du Conseil communal vous prie d’assister à la séance du CONSEIL COMMUNAL du lundi 21 janvier 2013 à 20h, dans la salle du Conseil communal. 9 /  CPAS – Budget 2018. 20 / Interpellation du 23.03.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant le Give Box. endstream endobj 56 0 obj <>stream 6 / Concertation entre la Commune et le CPAS – Réunion du 27.03.2018 – Procès-verbal- Communication. s�J�ܸ��U�4g���^v�3��h �uf����y��ZiD'���pڝs���R�$��U���Ҫx�8)��^/�^9�1��=��i����1�D�����)�;Kđ�C�s4������N5���[X�jV���W=������5c�\��H�\*7����䎆��ɾȅQ�+�͖B�(N���8e3�%f��8H����\5.�չ+'�繻¸ze�� �S�+���P���!��Vb���[)�oX�:�đn�o�����8�֠1�=r��ܑI5>_��ʅ����O1.�6q�.EZ_�����q�"ڏ�C�pe���M1����r�ϩg��l �iس|�����. �"�< c`/,`~H-_��u�3Y�mk��E޺+��]�U4}�. | SÉANCE PUBLIQUE Ordre du jour. Il comporte, deux semaines de séance sur quatre, l'examen des textes et débats demandés par le gouvernement. x�+�w,*�LKL.����,H�HLO��srqV0�4�32P A=KSS�����@!9W�)]�%_���Y! endobj Documents parlementaires. 11 / Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI) –  Fourniture de différents instruments de travail différents mis à disposition par le Centre de Crise comme centrale de marchés aux partenaires dans le domaine de la sécurité – Convention entre le Ministre de la Sécurité et de l’Intérieur (représenté par le Centre de Crise) et la Commune de Berchem-Sainte-Agathe relative à l’affiliation à la centrale de marchés du Services Public Fédéral Intérieur – Approbation. �H�CG�oz� ��� "3D"3D"3D"3D"3D"3DUfUfUfUfUfUfUfUfUfUfUfwwwww"3D"3D"3D"3D"3D"3D"3D"3D"3D"3DUf"3DUf Compte tenu des circonstances exceptionnelles actuelles, la procédure de convocation en urgence a été activée. Ordre du jour 0000490557 00000 n <>stream <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> � 2 / Ordonnance de police du Conseil communal – Maintien de la sécurité, de la tranquillité et de la propreté publiques sur le territoire de Berchem-Sainte-Agathe lors du mondial de football 2018. 4 0 obj Documents parlementaires. | En continuant à naviguer, vous nous autorisez à déposer un cookie à des fins de mesure d'audience. �`�؃{��-��p8��G8^�8�d/1_�L��nq~ɞ�R.��g+��^B�W ��S����TqNzv1�D�����Ρw^��X�50���>� Rédigé le Lundi 25 Mai 2020 modifié le Vendredi 29 Mai 2020, © 2019 Assemblea di Corsica - Cullettività di Corsica, - Le comité d'évaluation des politiques publiques, n°2020/E3/02 relatif à l’organisation des playoffs de Ligue 2 et des matchs de barrage L1/L2 de football déposé par les groupes « Femu a Corsica » - « Partitu di a Nazione Corsa » - « Corsica Libera » - « Andà per Dumane » - « La Corse dans la République » - « Per l’Avvene », Consultez l'ordre du jour de la séance publique des 24 et 25 septembre, Consultez l'ordre du jour de la séance publique des 30 et 31 juillet, Consultez l'ordre du jour de la séance publique du 30 juin, Calendrier des séances publiques de l'Assemblée de Corse. Mardi 21 juillet 2020. Un jour de séance par mois est réservé aux groupes d’opposition et minoritaires. Ce site utilise Google Analytics. 3 / Intercommunales SIBELGA et INTERFIN scrl – Rapport annuel de l’administrateur désigné par la Commune dans ces intercommunales. > Actualités > [VIE POLITIQUE] – Ordre du jour du Conseil communal. Plus d’infos (.pdf) et via https://www.irceline.be/fr/smog/ozone_heat/forte-chaleur-ozone-02082020/view, Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI), Maison de la Participation et de la Citoyenneté, Droit d’interpellation des habitants au Conseil communal, Documents officiels : règlements, primes, taxes et redevances, 1082 Berchem - Page officielle/Officiële pagina, Powered by G1.be - Web & Graphic Strategy, Interpellation de Mme Katia VAN DEN BROUCKE, Conseillère communale, concernant le trafic de voitures dans la Rue de la Cité Moderne, Interpellation de M. Vincent LURQUIN, Conseiller communal, concernant les scènes de la vie communale, Interpellation de M.Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant la participation financière de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe dans l’Ecole Secondaire Plurielle Karreveld. L'ordre du jour est réglé au sein de la Conférence des Présidents, convoquée par le Président du Sénat et où le Gouvernement est représenté. Sur proposition du Président de l’Assemblée de Corse, au titre de son pouvoir de police de l’Assemblée, la participation des conseillers en téléconférence a été retenue par la Conférence des Présidents réunie le 17 avril. trailer 21 / Interpellation du 23.03.2018 de Madame Fatiha METIOUI-AMANZOU, Conseillère communale, concernant la plaine de jeux, située ‘t Hof te Overbeke. <> 0000489913 00000 n �.ʑ1�J�D۫�(���A�3��b6Uݣo~��P���C�fS.�\xc&��n0]�2RT*�^ֹjL2�����r'���Oݤ�n�m.e8���� ���M���\��#��ɧjߣ��1���[Y~�[�@5�A�zK����=���������>%�^÷m�=N=\_��lV0��� !�;b��iaһRKPFX��jXm.�Ya�a�مq��]I�@Sͤ�c ?C�6v��F�����'up�sc`h�H�G�å��E�G%��#l_�9�t��3���/��H8���wwË��p���V���8{VA�j��DiyP����u���m���>ʁFe@[�. Une semaine sur quatre est réservée au contrôle du Gouvernement. x��[Yo�M��@�%����j�+rwHs9=��J|� $�ޒ p'pr�C�}��:�fw)�ygg�������z���_�1���:�'��:���$t�2䓶�}3y����lgwE����B�xD�r�K�v�.�b�[�]]ӭ��P,����+��p+����f� © 2020 Copyright Berchem-Sainte-Agathe. Ordre du jour Documents parlementaires Délibérations Questions orales et écrites Questions orales et écrites Questions orales Questions écrites Les motions et résolutions adoptées Calendrier des séances publiques Calendrier des séances publiques 2020 Assister à une séance Compte rendu in extenso 2020 2019 2018 2016-2017 2010-2015 1 0 obj 13 / Octroi d’un subside à l’ASBL Archipel 19 (Centre culturel francophone) pour l’organisation du Festival Visuel 2018. Les séances du conseil sont publiques et comprennent une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions aux membres du conseil. 0000487904 00000 n 0000005782 00000 n Compte tenu des circonstances exceptionnelles actuelles, la procédure de convocation en urgence a été activée. 52 0 obj <>endobj 1 / Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 mars 2018 – Approbation. 0 Un jour de séance par mois est réservé aux groupes d’opposition et minoritaires. Vous êtes invité(e) à assister à la réunion (séance publique) du Conseil communal qui aura lieu à la Maison communale, dans la salle du Conseil, le mercredi 9 mai 2018 à 20h. 0000001212 00000 n 0000000015 00000 n Sur proposition du Président de l’Assemblée de Corse, au titre de son pouvoir de police de l’Assemblée, la participation des conseillers en téléconférence a été retenue par la Conférence des Présidents réunie le 17 avril. Consultez l'ordre du jour de la séance publique du 30 juin L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire et selon la procédure de convocation en urgence le mardi 30 juin La Commission Permanente se réunit le même jour pour préparer la séance et instruire les éventuels amendements. 0000487982 00000 n Séance du Conseil communal vous prie d’assister à la séance du CONSEIL COMMUNAL du jeudi 13 décembre 2012 à 20h, dans la salle du Conseil communal. L'ordre du jour de la séance publique est fixé par la conférence des présidents. %���� … Tutelle : Décisions prises par les autorités de tutelle dans divers dossiers - information 3. texte n° 73 Ordre du jour NOR: INPA2018990X. 0000000625 00000 n %PDF-1.3 4 / Ordonnance sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois – Rapport annuel 2018 (pour l’année 2017) – Communication. 53 0 obj <>endobj 69 0 obj L'ordre du jour de la séance publique est fixé par la conférence des présidents. Ordre du jour ELI: Non disponible Assemblée nationale Session extraordinaire de 2019-2020. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Election des membres du Conseil du Centre Public de l'Action Sociale. Raportu nu 110 : Criazioni di posti « prumuzioni di l'inginiori ». ��sѪ4���ciASxc�^�Hl�+16�r��9��r6g;�.z�%�sW�4O�wqj��Ģ�Wn Plan du site. %���� Assister à une séance 0000488898 00000 n <> Calendrier des séances publiques de l'Assemblée de Corse | stream Allez au contenu, Allez à la navigation. 16 / Département Éducation et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration du premier degré musique – Demande de programmation. Inscrivez-vous à notre newsletter en indiquant votre adresse email ci-dessous. ��uk-0j�+�4[���<>��ս�{ ���k&p���p��h�K�#j ���@�w��,ݕ[w����nD^�ρ�m�g�Ó��Ϊ9yY�Xh��4��8��^ Rédigé le Vendredi 24 Avril 2020 modifié le Jeudi 30 Avril 2020, © 2019 Assemblea di Corsica - Cullettività di Corsica, - Le comité d'évaluation des politiques publiques, AMENDE ET ADOPTEA L'UNANIMITE DES VOTANTS. 15 / Département Éducation et Temps Libre – École communale primaire néerlandophone “De Knapzak” – Restructuration au 1er septembre 2018 -Création d’un niveau d’enseignement primaire à l’adresse temporaire Rue Openveld 110. Raportu nu 120 : Messa in opera di u pianu di surtita prugressiva è ammaestrata di u cunfinamentu aduttata u 7 di maghju di u 2020 : raportu d’avanzamentu. %PDF-1.5 18 / Interpellation du 23.03.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant les travaux de rénovation du tunnel Léopold II.1 0000490751 00000 n 19 / Interpellation du 23.03.2018 de Monsieur Yonnec POLET, Conseiller communal, concernant la fin des travaux du bassin d’orage rue du Broek. Election des membres du Conseil de Police. CONSEIL COMMUNAL DU 21 NOVEMBRE 2017 GEMEENTERAAD VAN 21 NOVEMBER 2017 ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE AANVULLENDE AGENDA SÉANCE PUBLIQUE - OPENBARE ZITTING 1 CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 24.10.2017 GR - Goedkeuring van het register der beraadslagingen van de zitting van 24.10.2017 �]9=�Y2+�Pe�%L�]�NO��+������I��3�~z��QE+��к+�P�� | | 12 /  Plan Général d’Urgence et d’Intervention (PGUI) – Convention avec le Centre de Crise (SPF Intérieur) concernant l’utilisation de BE-Alert dans le cadre de la centrale de marchés constituée par le SPF Intérieur – Approbation. 0000491666 00000 n [VIE POLITIQUE] – Ordre du jour du Conseil communal. 17 / Département Éducation et Temps Libre – Académie de Musique et de la Parole néerlandophone – Instauration de l’option production de musique au quatrième degré et l’orientation à court terme spécialisation musique – Demande de compétence d’enseignement. 0000491613 00000 n 2. A 15 heures. Le 22 septembre 2020 à 18h00 et 20h30.